Mentions légales et crédits
Mis à jour le 1 décembre 2011
Vous êtes en train de visiter le site internet du GRESEC, unité de recherche de l'université Stendhal – Grenoble 3.
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.
Ce site a été créé par l'université Stendhal – Grenoble 3 et les informations qui y sont regroupées sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l'établissement. L'université Stendhal - Grenoble 3 se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions qui suivent ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
Responsabilités
Directrice de publication : Lise Dumasy
Responsable éditoriale : Isabelle Pailliart
Webmestre : Jean-Stéphane Carnel
Hébergement : Service informatique mutualisé du Site universitaire [Grenoble]
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.
Ce site a été créé par l'université Stendhal – Grenoble 3 et les informations qui y sont regroupées sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l'établissement. L'université Stendhal - Grenoble 3 se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions qui suivent ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
Responsabilités
Directrice de publication : Lise Dumasy
Responsable éditoriale : Isabelle Pailliart
Webmestre : Jean-Stéphane Carnel
Hébergement : Service informatique mutualisé du Site universitaire [Grenoble]
Contenu du site
L'université Stendhal - Grenoble 3 fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, l'université Stendhal - Grenoble 3 décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de l'université Stendhal - Grenoble 3 ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.
Liens hypertextes
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'université Stendhal - Grenoble 3 a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de l'établissement ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel un internaute aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. L'université Stendhal - Grenoble 3 ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers et ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de contenus issus de sites externes à l'établissement. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site sous réserve de reproduire le titre suivant : « Université Stendhal - Grenoble 3 ».
Propriété Intellectuelle
Droits d'auteur et copyright
© Konstantin - Fotolia.com
© Gerhard Seybert - Fotolia.com
© Tous droits réservés à l'université Stendhal - Grenoble 3
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété de l'université Stendhal - Grenoble 3 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Les logos de l'établissement sont proposés en libre téléchargement. Cependant l'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l'université Stendhal - Grenoble 3 est impliquée. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, à l'exception des copies à usage privé et non-commercial, contacter :
Service communication
Université Stendhal - Grenoble 3 BP 25 - 38040 Grenoble cedex 9 - Tél : 04 76 82 68 55 - Courriel : nadia.samba@u-grenoble3.fr
Protection des données personnelles
La déclaration à la Cnil (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) est en cours.
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :
Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données", loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.
Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, l'université Stendhal - Grenoble 3 décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de l'université Stendhal - Grenoble 3 ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.
Liens hypertextes
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'université Stendhal - Grenoble 3 a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de l'établissement ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel un internaute aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. L'université Stendhal - Grenoble 3 ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers et ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de contenus issus de sites externes à l'établissement. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site sous réserve de reproduire le titre suivant : « Université Stendhal - Grenoble 3 ».
Propriété Intellectuelle
Droits d'auteur et copyright
© Konstantin - Fotolia.com
© Gerhard Seybert - Fotolia.com
© Tous droits réservés à l'université Stendhal - Grenoble 3
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété de l'université Stendhal - Grenoble 3 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Les logos de l'établissement sont proposés en libre téléchargement. Cependant l'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l'université Stendhal - Grenoble 3 est impliquée. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, à l'exception des copies à usage privé et non-commercial, contacter :
Service communication
Université Stendhal - Grenoble 3 BP 25 - 38040 Grenoble cedex 9 - Tél : 04 76 82 68 55 - Courriel : nadia.samba@u-grenoble3.fr
Protection des données personnelles
La déclaration à la Cnil (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) est en cours.
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :
Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données", loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.
Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.